La Direction générale des Douanes (DGD) a réuni, ce mardi, plus de 200 participants issus du secteur privé, des administrations publiques et des différents acteurs de la chaîne du commerce extérieur autour du projet de réforme du Code des Douanes de 2014. La cérémonie officielle de lancement des travaux a été présidée par le Directeur de Cabinet de Monsieur le Ministre chargé du Budget, Amadou Abdoulaye BADIANE, en présence du Directeur général des Douanes, Babacar MBAYE, et de l’ensemble du top management de la DGD.
Cette rencontre intervient après près d’une année de travaux consacrés à la collecte des avis, à l’examen des préoccupations des parties prenantes et à l’intégration des contributions dans le projet de nouveau Code des Douanes.
Dans son mot de bienvenue, le Directeur général des Douanes a souligné la nécessité d’adapter la législation douanière aux profondes mutations du commerce international, aux normes communautaires et aux standards internationaux. Selon Babacar MBAYE, cette réforme doit également permettre de renforcer la facilitation des échanges, de sécuriser davantage la chaîne logistique et d’optimiser le recouvrement des recettes publiques.
Le Directeur général a rappelé que, depuis le lancement du processus de réforme, la DGD a privilégié « une démarche résolument participative », à travers plusieurs consultations avec les administrations concernées et les représentants du secteur privé. L’objectif, a-t-il expliqué, est de faire du futur Code « le fruit d’un dialogue constructif et d’une intelligence collective ».
Les différentes contributions recueillies ont ainsi fait l’objet d’un examen attentif. Celles jugées pertinentes ont été intégrées à la version consolidée du projet, conformément aux orientations des autorités compétentes.
Ouvrant officiellement les travaux, le Directeur de Cabinet du Ministre chargé du Budget, Amadou Abdoulaye BADIANE, a insisté sur l’enjeu central de la réforme : parvenir à un équilibre entre l’efficacité du contrôle douanier, la sécurisation des ressources publiques et la facilitation des échanges et de l’activité économique.
Il a également relevé que l’environnement juridique national connaît actuellement plusieurs réformes structurantes dans des domaines tels que la fiscalité, l’investissement et, plus largement, le cadre d’exercice de l’activité économique. Dans ce contexte, il a salué le caractère inclusif du processus ayant conduit à la refonte du Code des Douanes.
Pour Amadou Abdoulaye BADIANE, l’ambition est de bâtir « un Code des Douanes moderne, cohérent, lisible et équilibré », permettant à l’Administration de disposer des moyens nécessaires à l’accomplissement efficace de ses missions, tout en offrant aux opérateurs économiques « un cadre plus clair et plus prévisible ».
Cette volonté de modernisation se traduit notamment par une évolution substantielle du contenu du Code. Le texte de 2014, qui comptait 429 articles, passe ainsi à 610 articles, soit 217 nouveaux articles, en plus des simplifications apportées à certaines dispositions.
Ces innovations majeures ont été présentées au démarrage des travaux par le Chef du Bureau de la Réglementation douanière, le Lieutenant-colonel Papa Tabane GUÈYE, avec le concours du Directeur de la Réglementation et de la Coopération internationale, Pape Thialaw FALL.
Pendant près de douze mois, les services de la Direction de la Réglementation et de la Coopération internationale de la DGD, ainsi que les personnes ressources impliquées dans le processus, ont travaillé à la collecte et à la mise en cohérence des suggestions et préoccupations exprimées par les différentes parties prenantes. Des canaux de communication et des cadres d’échanges ont notamment été mis à contribution pour favoriser une concertation permanente.
À travers cette démarche, la DGD entend disposer d’un projet de Code à la hauteur des ambitions du Sénégal en matière d’amélioration de l’environnement des affaires et de mise en œuvre des orientations économiques et sociales.
Les travaux, présidés par le Coordonnateur de la DGD, Malick MBAYE, ont été marqués par plusieurs interventions des participants. Opérateurs économiques, usagers, représentants de l’État et autres acteurs concernés ont tour à tour pris la parole pour saluer la démarche participative ou partager leurs observations et attentes sur le projet de nouveau Code.
Les échanges, qui se sont poursuivis tout au long de la journée, ont ainsi permis de renforcer le dialogue entre l’Administration des Douanes et ses principaux partenaires autour d’une réforme appelée à accompagner la transformation de l’environnement économique et commercial du Sénégal.
Emedia
